Déposée le 23 janvier 1985 par DASSE jean-Claude Emile Joseph
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « JOSEPH DASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est DASSE jean-Claude Emile Joseph domicilié(e) 92, rue CAMELINAT, 93270 SEVRAN. - France.
La marque JOSEPH DASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1296710.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOSEPH DASSE est expirée depuis le 23 janvier 1995.
DASSE jean-Claude Emile Joseph a également déposé les autres marques suivantes : THE MELDRUM , THE LOCH SHIRE
DASSE jean-Claude Emile Joseph - 92, rue CAMELINAT, 93270 SEVRAN. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-26
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, huiles et graisses comestibles, conserves (en particulier foie gras).Café, thé, cacao, biscuits, gateaux, patisserie et confiserie, miel.Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autre préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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